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Marques déposées par l'association loi 1901 A.C.B.F
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BF
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BF
A.C.B.F., Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
1207241
Date de dépôt :
22/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/2022
BF de A.C.B.F

Présentation de la marque BF

Déposée le 22 juin 1982 par l'association loi 1901 A.C.B.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 A.C.B.F domicilié(e) 98, boulevard Péreire - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BF est expirée depuis le 22 juin 2022.

A.C.B.F a également déposé les autres marques suivantes : BF , BF PRODUIT DE LA BOUCHERIE FRANCAISE , BF , BF , BF , BF , BF


A.C.B.F., Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 98, boulevard Péreire - 75017 - PARIS - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation n°2000722 - Publication au BOPI 1993-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2002 n°2218206 - Publication au BOPI 2002-03-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32

Inscription le 23 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56229 - Publication au BOPI 1991-09-23

Inscription le 24 juillet 2003 - Concession de licence n°374418 - Publication au BOPI 2003-07-24

Inscription le 6 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°173153 - Publication au BOPI 1994-06-06

Inscription le 16 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150459 - Publication au BOPI 1992-10-16

Inscription le 9 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373815 - Publication au BOPI 2003-07-09

Inscription le 4 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°176811 - Publication au BOPI 1994-10-04

Inscription le 7 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°178344 - Publication au BOPI 1994-11-07

Inscription le 14 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341537 - Publication au BOPI 2002-02-14

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2012 n°2500537 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-05-31

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.